AROMATICA SICILIANA S.R.L.. CASQUETTE ZONE ARTISAN ASI. UN 14 – MESSINE (MOI) P.Iva 02788560833 C.F.. 02788560833
INFORMATIONS EX-ART. 13 DU RÈGLEMENT EUROPÉEN NON. 2016/679 (RÈGLEMENT GÉNÉRAL SUR LA PROTECTION DES DONNÉES – RGPD) ET DU DÉCRET LÉGISLATIF. 196/2003 E S.I.M.
AROMATICA SICILIANA S.R.L.. , basé à ZONE ARTISAN ASI CAP. UN 14 – MESSINE (MOI), P.. TVA 02788560833 en tant que responsable du traitement, il vous informe conformément à l'art.. dell'art. 13 Règlement UE n°. 2016/679 « RGPD » que vos données seront traitées de la manière suivante et aux fins suivantes:
1. Méthodes de traitement Les données personnelles que vous communiquez seront traitées par le Responsable du traitement principalement sur support informatique et électronique et occasionnellement sous forme papier..
2. Finalité du traitement et critères de licéité
2.1 Vos données personnelles sont traitées conformément aux dispositions du RGPD pour les finalités suivantes:
UN) gestion de la relation commerciale établie avec la Société ou du contrat de vente en ligne conclu via ce site Internet; respect des obligations légales; protection judiciaire.
B) gestion des demandes transmises via le formulaire de contact du site Internet.
C) à des fins promotionnelles et marketing par e-mail, sans communication à des tiers.
2.2 Vos données personnelles, pour la poursuite des finalités visées aux lettres A et B, sont traitées sans nécessiter votre consentement préalable conformément aux dispositions du RGPD 679/16 art. 6 laisser. b). Vos données personnelles, pour la poursuite des finalités visées à la lettre C, pourraient être traités sans votre consentement préalable lorsque les conditions énoncées dans le RGPD sont remplies 679/16 art. 6 laisser. F). Sinon, car les conditions énoncées dans le RGPD n'existent pas 679/16 art. 6 laisser. F), sera traité exclusivement avec votre consentement explicite. Vous pourrez connaître les critères de licéité concrètement appliqués au traitement de vos données en adressant une demande spécifique au Responsable du Traitement..
2.3 Le traitement de vos données personnelles est effectué au moyen des opérations indiquées dans l'art. 4 virgule 1 n. 2) RGPD et précisément: collection, inscription, organisation, stockage, consultation, traitement, modification, sélection, extraction, comparaison, usage, interconnexion, bloc, communication, suppression et destruction des données. Vos données personnelles font l’objet d’un traitement tant sur papier que électronique et/ou automatisé..
3. stockage Objectif 2.A : Pour le temps nécessaire à la conclusion et à la gestion de chaque relation commerciale, y compris le contrat de vente en ligne conclu via ce site Internet, et pour moi 10 années suivant la conclusion du contrat à des fins comptables et fiscales conformément à la législation en vigueur. Objectif 2.B: Jusqu'à ce que la demande soit traitée. Objectif 2.C : Pendant toute la durée de la relation commerciale et pendant les cinq ans suivant sa clôture sauf demande expresse d'interrompre l'envoi de communications commerciales par l'intéressé.
4. Accès aux données personnelles Vos données peuvent être rendues accessibles aux fins ci-dessus:
- aux employés et collaborateurs du Propriétaire, en leur qualité de sujets désignés
- à tout autre sujet (interne ou externe) identifié par le propriétaire pour la mise en œuvre des finalités mentionnées dans ces informations ou pour la gestion comptable ou pour l'assistance technique.
5. Communication de données Sans votre consentement exprès conformément à l'art. 6 virgule 1 laisser. b) e c) RGPD, le Responsable du traitement pourra communiquer vos données aux fins visées au point 2 aux organismes de contrôle et aux autorités judiciaires lorsque la loi l'exige. Vos données ne seront pas divulguées, vendu ou échangé de quelque manière que ce soit avec des tiers.
6. Transfert de données La gestion et le stockage des données personnelles auront lieu sur des serveurs situés au sein de l'Union européenne. Les données ne seront pas transférées en dehors de l'Union européenne. En tout état de cause, il est entendu que le Propriétaire, où il devient nécessaire, aura le droit de déplacer l'emplacement des serveurs en Italie et/ou dans l'Union européenne et/ou dans des pays tiers. Alors, le Responsable du traitement garantit que le transfert de données hors UE s'effectuera dans le respect des dispositions légales applicables en stipulant, si nécessaire, des accords garantissant un niveau de protection adéquat et/ou adoptant les clauses contractuelles types prévues par la Commission européenne.
7. Nature de la fourniture des données et conséquences du refus But de l'art. 2 laisser. UN : La fourniture des données est nécessaire à la gestion de la relation commerciale et du contrat de vente en ligne conclu via ce site Internet.. Le défaut de fournir les données demandées rendra impossible la poursuite et la conclusion de la relation commerciale et/ou du contrat de vente en ligne.. But de l'art. 2 laisser. B: La fourniture des données est nécessaire au traitement de la demande envoyée via le formulaire du site. Le défaut de communication des données entraînera l'impossibilité de traiter la demande transmise.. But de l'art. 2 laisser. C : L'octroi du consentement, là où c'est nécessaire, il est facultatif et soumis à un consentement éclairé explicite et séparé. Défaut de donner son consentement, o la sua révoquer, nous empêchera de vous envoyer des communications commerciales.
8. Droits de l'intéressé En votre qualité d'intéressés, vous disposez des droits visés à l'art. 15 RGPD et précisément les droits de:
- obtenir la confirmation de l’existence ou non de données personnelles vous concernant;
- obtenir l'indication: un) de l'origine des données personnelles; b) des finalités et des modalités du traitement; c) de la logique appliquée en cas de traitement effectué à l'aide d'instruments électroniques; d) des données d'identification du propriétaire, des gérants et du représentant désigné conformément à l'art. 3, virgule 1, RGPD; e) des sujets ou catégories de sujets auxquels les données personnelles peuvent être communiquées ou qui peuvent en prendre connaissance en tant que représentant désigné sur le territoire de l'État, des dirigeants ou des personnes nommées;
- obtenir: un) la mise à jour, rectification ou, quand tu es intéressé, intégration de données; b) annulation, la transformation sous forme anonyme ou le blocage des données traitées en violation de la loi, y compris ceux dont la conservation n'est pas nécessaire au regard des finalités pour lesquelles les données ont été collectées ou traitées ultérieurement; c) l'attestation que les opérations visées aux lettres a) e b) ont été mis au courant, également en ce qui concerne leur contenu, de ceux à qui les données ont été communiquées ou diffusées, sauf dans le cas où une telle réalisation s'avère impossible ou implique l'utilisation de moyens manifestement disproportionnés par rapport au droit protégé;
- s'opposer, en tout ou en partie: un) pour des motifs légitimes au traitement des données personnelles vous concernant, même si cela est pertinent aux fins de la collecte; b) au traitement des données personnelles vous concernant à des fins d'envoi de matériel publicitaire ou de vente directe ou de réalisation d'études de marché ou de communication commerciale. Le cas échéant, vous disposez également des droits mentionnés dans les articles. 16-21 RGPD (Droit de rectification, droit à l'oubli, droit de limiter le traitement, droit à la portabilité des données contractuelles et brutes de navigation, droit d'opposition), ainsi que le droit de porter plainte auprès de l'autorité garante.
9. Modalités d’exercice des droits Vous pouvez exercer vos droits à tout moment en envoyant un email, un fax ou une lettre recommandée avec accusé de réception. à l'adresse du propriétaire.
10. Titulaire, responsable et nommé Le responsable du traitement est AROMATICA SICILIANA S.R.L.. , CASQUETTE ZONE ARTISAN ASI. UN 14 – MESSINE (MOI), P.Iva 02788560833 C.F.. 02788560833 La liste mise à jour des responsables du traitement, où nommé, est conservé au siège du Responsable du Traitement.